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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
Manuel d'évaluation foncière du Québec - Édition modernisée
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Quoi de neuf?

2019 06 17
18e mise à jour du Tome I – Conception routière

La 18e mise à jour du Tome I – Conception routière a été publiée le 15 juin 2019.

Les modifications apportées aux chapitres 5 « Profils en travers », 9 « Échangeurs » et 11  « Servitude de non-accès » sont liés aux changements apportés aux termes « collecteur », « chemin de desserte » et « voie latérale ».

Au chapitre 7 « Distance de visibilité », l’ordre des sections a été modifié et quelques précisions ont été ajoutées au texte.

La liste des véhicules types, qui se trouve au chapitre 8 « Carrefours plans », a été révisée.

Au chapitre 14 « Stationnement », le stationnement à angle en marche arrière a été ajouté.

Bonne lecture!

2019 06 17
15e mise à jour du Tome IV – Abords de route

La 15e mise à jour du Tome IV – Abords de route est parue le 15 juin 2019. Elle touche les chapitres 3 « Services publics », 6 « Mesures d’atténuation environnementales permanentes », 7 « Écrans antibruit » et 9 « Engazonnement ». Voici un résumé des principales modifications.

Chapitre 3 « Services publics » 
La section 3.5 « Équipements électriques de télécommunication et de câblodistribution » a fait l’objet d’une révision pour mieux encadrer l’installation de pylônes/supports. Deux nouvelles figures ont été ajoutées à cette section pour visualiser l’emplacement schématique d’un pylône/support à la limite de l’emprise d’un échangeur mineur et aussi à la limite de l’emprise d’une route.

À la section 3.8 « Excavation sans tranchée », les principales modifications sont la clarification des termes pour les techniques d’excavation sans tranchée, les objectifs et le contenu de l’étude géotechnique, le calcul de la profondeur minimale de recouvrement, les nouvelles profondeurs exigées pour le forage dirigé et les mesures déployées pour limiter ou atténuer les dangers qui pourraient survenir.

Chapitre 6 « Mesures d’atténuation environnementales permanentes »
À la section 6.3.3.2 « Rives et berges », la figure 6.3-4 « Protection des berges » devient le nouveau DN 003 « Protection des berges avec empierrement végétalisé », ce qui rend le dessin Autocad (format DWG) disponible pour les abonnés électroniques, sur le site des Publications du Québec.

Chapitre 7 « Écrans antibruit »
Aux sections 2 « Références » et 5 « Principes généraux de conception », la référence à la norme CAN/CSA Z107.9-F « Norme pour la certification des ouvrages antibruit » a été retirée, car cette norme est archivée. Le contenu se retrouve essentiellement dans le chapitre 7 concerné.

À la section 7.7.3.1 « Matériaux non absorbants », A. Béton, le type de béton exigé pour les écrans antibruit passe du type IV ou V au type V-S.

Chapitre 9 « Engazonnement »
À la section 9.4 « Préparation de la surface », il est mentionné que le type de sol devant faire l’objet d’une analyse de laboratoire est celui destiné à l’engazonnement, non revêtu de terre végétale.

Bonne lecture!

2019 06 17
27e mise à jour du Tome V – Signalisation routière

La 27e mise à jour du Tome V – Signalisation routière a été publiée le 15 juin 2019.

La précédente mise à jour parue en décembre 2018 concernait essentiellement le chapitre 4 « Travaux ». La présente mise à jour touche donc les autres chapitres.

Les modifications apportées touchent les sujets suivants :

  • manœuvres obligatoires ou interdites;
  • stationnement réglementé;
  • voies réservées;
  • passage pour personnes;
  • voies convergentes;
  • perte de voies;
  • passage ou sortie pour véhicules;
  • passage pour activités sportives;
  • passage pour animaux;
  • délinéateurs;
  • fermeture de route;
  • direction à un carrefour giratoire;
  • nom d’autoroute;
  • nom de route;
  • signalisation sur plaque;
  • aire de stationnement pour VHR;
  • jeu libre dans la rue;
  • halte routière;
  • village-relais;
  • pictogrammes de signalisation d’équipements touristiques privés;
  • panneaux de signalisation de routes et circuits touristiques;
  • marques de couleur verte, bleue et orange;
  • marques de voies réservées;
  • traversier;
  • dos d’âne allongé ou coussin;
  • obligation de descendre de bicyclette;
  • obligation pour les cyclistes de traverser à un feu pour piétons;
  • signal avancé de chaussée désignée;
  • chaussée désignée;
  • feux clignotants;
  • boutons d’appel de feux pour piétons;
  • signaux sonores;
  • panneaux lumineux;
  • feux rectangulaires à clignotement rapide.

Bonne lecture!

2019 06 17
15e mise à jour du Tome VI – Entretien

La 15e mise à jour du Tome VI – Entretien est parue le 15 juin 2019.

Elle concerne le chapitre 2 « Rapiéçage manuel des chaussées avec un enrobé posé à froid » et le chapitre 6 « Déneigement des routes avec réserve de capacité ».

La modification visée à la norme 2501 est le retrait du programme d’homologation « Enrobés pour rapiéçage des chaussées – Enrobés à froid en sacs – HOM 5610-202 ». Le programme a été arrêté en considérant le faible volume d’acquisition de ces produits.

La modification à la norme 6102 vise l’ajout de l’exigence de déneiger complétement la glissière de sécurité latérale installée à un mètre ou moins de la limite d’accotement sur une autoroute ou une route nationale à chaussées séparées pour éviter l’accumulation de neige qui peut servir de rampe de lancement à un véhicule en perte de maîtrise.

Bonne lecture!

2019 04 16
Nouvelle édition du Guide de surveillance – Chantiers d’infrastructures de transport

 

La nouvelle édition du Guide de surveillance – Chantiers d’infrastructures de transport est maintenant disponible et remplace celle de 2017.

L’édition 2019 contient de nombreuses modifications liées aux nouvelles orientations ministérielles en matière de surveillance de chantier de construction. Plusieurs textes concernant les procédures du Ministère et leur application ont été bonifiés.

Les changements réalisés portent notamment sur :

  • la mise à jour des références et des liens Internet et intranet, notamment pour les procédures et les directives;
  • la révision de la liste des documents de référence;
  • le remplacement du terme « contrats de gré à gré en l’absence de concurrence » par « contrats de gré à gré sans appel d’offres » afin de conserver la cohérence avec le CCDG;
  • le remplacement des termes « délai court » et « délai long » par « délai exécutif » et « délai contractuel » respectivement;
  • le remplacement du terme « maintien de la circulation » par « gestion de la circulation »;
  • la spécification que le surveillant doit gérer tous les documents fournis par l’entrepreneur et non seulement les plans (1.1.2);
  • la précision des liens entre les intervenants dans la figure « Environnement de projet pour la surveillance en chantier » (1.2, figure 1.1);
  • l’intégration des explications concernant des avis ISO ainsi que d’un lien vers les lettres types d’avis d’ISO du Ministère (1.2.2.1);
  • l’ajout de la considération des études géologiques et géotechniques (2.1, 3.3, 4.9.3 et annexe 18);
  • la révision de la liste des tâches du surveillant (3.4, tableaux 3.1 et 3.2);
  • l’ajout d’un rappel au surveillant qu’il doit panifier le contrôle des matériaux fournis par le Ministère, et ce, avant que l’entrepreneur en prenne possession (3.12);
  • la mise à jour de la section traitant de l’évaluation du rendement de l’entrepreneur (4.1.3, 5.5);
  • l’intégration de précisions concernant l’élaboration et le respect du programme de prévention du maître d’œuvre (4.3.2);
  • l’ajout d’un rappel au surveillant qu’il doit aviser l’entrepreneur immédiatement lorsqu’un incident ou un accident se produit en chantier (4.5.6);
  • l’ajour de sujets à traiter à la première réunion de chantier ainsi que la mise en jour de la liste des documents à fournir (4.9.3 et annexe 18);
  • l’intégration de l’ordre du jour pour la réunion préalable au boulonnage (4.9.5);
  • l’ajout de la section sur la réunion préalable à la démolition complète (4.9.5);
  • l’ajout de la section sur la réunion préalable aux travaux de stabilisation et de réparation de glissement (4.9.5);
  • la révision complète de la section « Contrôle pendant les travaux » (4.11) :
    • les articles de la section ont été remis en ordre chronologique et regroupés par sujets
    • le plan qualité ainsi que les explications qui y sont liées ont été ajoutés dans la section « Mode d’assurance de la qualité utilisé au Ministère » (4.11.2.4 et annexe 18),
    • les informations que le surveillant doit fournir à l’équipe d’assurance de la qualité ont été précisées à l’article « Autorisation de bétonnage ». Ainsi, les formulaires « Avis et autorisation de bétonnage » ont été modifiés en conséquence (4.11.4.2 et annexe 15),
    • l’article « Coupes de roc » a été ajouté afin d’intégrer les actions que le surveillant doit entreprendre pendant les travaux de coupes de roc (4.11.6.1),
    • un rappel que les dates butoirs ne s’appliquent pas à la pose d’enrobé sur les structures a été intégré à nouvel article « Revêtement en enrobé – Ouvrages d’art » (4.11.6.5),
    • des consignes ont été ajoutées concernant les non-conformités qui ne peuvent pas être corrigées à la section « Matériaux et travaux non conformes » (4.11.7);
  • l’insertion de précisions à propos des avis verbaux à l’entrepreneur (4.12);
  • la clarification de la procédure de signature du formulaire V-2029-A « Recommandation de paiement » (4.21);
  • la révision de la section « Demande de paiement de la fin de saison » (4.21.4);
  • l’ajout des actions que le surveillant doit accomplir pour gérer les avenants (4.23);
  • l’intégration des explications concernant la différence entre un avenant et la variation de la quantité (4.23);
  • l’abolition de l’avenant provisionnel pour tous les cas (formulaire V-5 provisionnel) (4.23.1.4, figures 4.6.1 et 4.6.2);
  • l’harmonisation de la section « Ajustement » avec le CCDG (4.24.4);
  • l’ajout des explications concernant la gestion des réclamations sur contrat (4.26);
  • l’ajout de la recommandation de visiter le chantier vers la fin des travaux considérant que l’équipement de l’entrepreneur est encore sur place (5.1);
  • l’intégration d’explications concernant l’utilisation de l’article 6.10 du CCDG (5.2);
  • l’intégration d’un logigramme présentant les étapes d’inspection et de réception des travaux et l’utilisation des lettres types de l’annexe 11 (figure 5.2);
  • les spécifications concernant les délais de livraison des documents finaux (5.6, 5.7, 5.8);
  • l’ajout du bilan des matériaux d’infrastructures (BMI), préparé dans le système BDP (5.8, annexe 13);
  • la révision de la liste des permis et des autorisations préalables aux travaux (annexe 2);
  • le remplacement du tableau par un lien vers un outil Excel (annexe 3);
  • le retrait du formulaire V-1372 et la mise à jour de plusieurs autres formulaires (annexe 6);
  • la révision des lettres types afin de les harmoniser avec le guide de la correspondance du Ministère (annexes 4, 7, 8, 10, 11 et 14);
  • la mise à jour de plusieurs annexes (annexes 12, 15 et 16).

Afin de faciliter le repérage des modifications apportées à ces documents, un repère vertical est placé en marge du texte qui a été modifié, alors qu’un repère horizontal indique un retrait.

Nous invitons tous les utilisateurs du guide à continuer de transmettre leurs commentaires afin d’assurer l’amélioration continue de l’ouvrage.

Bonne lecture!

2019 03 28
17e mise à jour du Signalisation routière – Tiré à part – Travaux

La 26e mise à jour du Tome V – Signalisation routière, parue en décembre 2018, comprend une importante refonte du chapitre 4 « Travaux ». Ainsi, un grand nombre de pages ont été renumérotées en raison de l’introduction de nouvelles exigences en matière de signalisation de travaux et des sections Travaux de très courte durée et Autres événements temporaires dont plusieurs nouveaux dessins normalisés ont été ajoutés.

Le relieur du Tiré à part – Travaux étant pratiquement au maximum de sa capacité, la Direction des normes et des documents d’ingénierie a donc décidé, pour la 17e mise à jour de l’ouvrage, de procéder à une réimpression complète, d’augmenter la capacité du relieur et d’actualiser la page couverture pour souligner de façon plus évidente le lien entre le Tiré à part – Travaux et le Tome V – Signalisation routière.

Le nouveau relieur contient ainsi toutes les pages de la 17e mise à jour du Tiré à part – Travaux. Il n’est donc pas nécessaire de procéder au remplacement des anciennes pages tel qu’habituellement requis lors d’une mise à jour.

Bonne lecture!

2019 03 28
Guide de contrôle de la qualité du béton, édition 2019

La nouvelle édition du Guide de contrôle de la qualité du béton est maintenant disponible et remplace celle de 2018.

L’édition 2019 du guide contient des modifications et des explications liées aux activités d’assurance de la qualité du béton, des coulis cimentaires et des éléments en béton préfabriqués en usine.

Entre autres changements, mentionnons :

  • l’harmonisation, avec la version en vigueur des normes et du Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation;
  • l’ajout des explications concernant le rapport de vérification théorique de la formule de béton;
  • l’intégration des explications sur la formation des lots de béton ainsi que le nombre d’échantillons par lot;
  • l’ajout de précisions liées à la vérification de la formule de mélange;
  • la précision que le certificat du producteur de béton et que le certificat de l’usine des éléments préfabriqués doivent être fournis avec la fiche descriptive;
  • la précision que pour le mortier cimentaire, l’entrepreneur doit fournir une fiche technique;
  • l’ajout de béton de type XVII-P;
  • l’ajout de la section concernant l’équipement à utiliser;
  • la recommandation de revérifier la formule de mélange lorsque la perte ou le gain en air est supérieur à 2 % pendant l’essai de convenance;
  • l’ajout du Tome IV sur la liste des documents de référence;
  • l’ajout de précisions concernant la vérification et l’acceptation du béton plastique;
  • l’ajout de précisions liées à l’acceptation d’un lot de béton, notamment pour la détermination du nombre d’échantillons par lot;
  • l’intégration de l’exigence concernant la température pendant et après la mise en place des coulis cimentaires;
  • la mise à jour de l’annexe 1 en fonction des modifications du formulaire V-1993 « Béton – Chantier et résistance à la compression ou à la flexion »;
  • la mise à jour des tableaux d’aide-mémoire;
  • les amendements apportés à l’annexe 3.

Bonne lecture!

2019 03 28
Guide de contrôle de la qualité des enrobés à chaud, édition 2019

L’édition 2019 du Guide de contrôle de la qualité des enrobés à chaud produite par la Direction de la gestion des projets routiers du ministère des Transports est maintenant disponible aux Publications du Québec.

Les principales modifications apportées à cette édition sont :

  • au tableau 1, ajustement des exigences sur la granulométrie des classes granulaires pour qu’elles soient conformes à la norme BNQ 2560-114;
  • au tableau 2, ajout des nouveaux écarts statistiques des cartes de contrôle de la densité maximale (et divers ajustements en ce sens à l’annexe 7);
  • divers ajustements à l’annexe 6 pour une meilleure compréhension de l’exemple de calcul de la réévaluation de la cadence des essais.

Rappelons que ce guide contient des précisions, des instructions et des outils visant à aider les intervenants en assurance de la qualité, de même que le surveillant, dans la réalisation de leurs tâches respectives.

Bonne lecture!

2019 03 28
Guide de contrôle de la qualité des sols et des granulats, édition 2019

L’édition 2019 du Guide de contrôle de la qualité des sols et des granulats produite par la Direction de la gestion des projets routiers du ministère des Transports est maintenant disponible aux Publications du Québec.

La principale modification apportée à cette édition est :

  • divers ajustements pour se conformer aux nouvelles exigences en matière d’attestation de conformité des différents matériaux granulaires.

Rappelons que ce guide contient des précisions, des instructions et des outils visant à aider les intervenants en assurance de la qualité, de même que le surveillant, dans la réalisation de leurs tâches respectives.

Bonne lecture!

2019 03 28
Nouvelle édition du Manuel d’inspection des ponceaux

Le Manuel d’inspection des ponceaux traite des ponceaux dont l’ouverture est inférieure à 3 000 mm. Cette publication est avant tout destinée aux ingénieurs et aux techniciens qui travaillent dans ce domaine. Le manuel vise à assurer la sécurité des usagers du réseau et à conserver le parc de ponceaux dans le meilleur état possible. Ces objectifs sont atteints grâce à une gestion efficace des risques inhérents à l’état des ponceaux et à une planification d’interventions adéquates. Le manuel publié en mars 2019 constitue une mise à jour de l’édition de 2012 et comprend des changements relatifs aux critères d’inspection et une mise à jour de l’information.

Ce document peut être utilisé en association avec la carte d’étalonnage disponible sur le site des Publications du Québec

Il est à noter que, contrairement à l’édition précédente, celle de 2019 n’est disponible qu’en format PDF. De plus, le format de poche est retiré.

Contenu
Ce document aborde les sujets suivants :

  • Inventaire des ponceaux;
  • Programme d’inspection des ponceaux;
  • Cours d’eau;
  • Défauts courants sur les ponceaux;
  • Méthode d’évaluation des défauts;
  • Interventions suggérées;
  • Complétion de la fiche d’inspection.

Pour en savoir davantage, vous êtes invite à consulter le manuel.

Bonne lecture!

2019 03 05
Nouveauté : Manuel de construction et de réparation des structures CCDG 2019

Le Manuel de construction et de réparation des structures CCDG 2019 produit par la Direction des structures est présentement disponible à la section Guides et manuels – Ouvrages d’art de la bibliothèque « Ouvrages routiers ».

Ce manuel est un recueil de connaissances sur la surveillance technique des travaux réalisés sur les ouvrages d’art. Il doit être utilisé de concert avec le Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2019, et les devis types de janvier 2019.

Bonne lecture!

2019 01 30
18e mise à jour du Tome II – Construction routière

La 18e mise à jour du Tome II – Construction routière est parue 30 janvier 2019. Elle touche les chapitres 1 « Terrassements », 4 « Bordures » et 9 « Protection de l’environnement durant les travaux ». Voici un résumé des principales modifications.

Chapitre 1 « Terrassements »
Au DN 005, à la note 1, un renvoi au DN 016 est ajouté pour tenir compte des cas où le matériau d’élargissement de remblai diffère du sol en place. Au DN 023, la base des pentes d’excavations dans le sol est modifiée pour respecter les nouvelles recommandations de la CNESST.

Chapitre 4 « Bordures »
Pour tenir compte des différentes configurations possibles lors de la conception des bordures, les cotes pour la hauteur et la largeur à la base sont représentées (DN 001 à 004), lorsque cela s’applique, par des dimensions minimales à respecter.

Chapitre 9 « Protection de l’environnement durant les travaux »
La conversion de ce chapitre en norme s’est poursuivie. Les sections qui ont été converties en normes sont les suivantes :

  • Section 9.4.3 « Contrôle de l'érosion et des sédiments »
  • Section 9.4.3.1 « Contrôle de l'érosion »
    • Protection des surfaces exposées
    • Contrôle du ruissellement
  • Section 9.4.3.2 « Contrôle des sédiments»
    • A. Barrière à sédiments
    • B. Dispositifs de décantation
  • Section 9.4.3.3 « Dérivation temporaire d'un cours d'eau »

Bonne lecture!

2019 01 30
20e mise à jour du Tome III – Ouvrages d’art

La 20e mise à jour du Tome III – Ouvrages d’art est parue le 30 janvier 2019. Elle touche les chapitres 1 « Classification des ouvrages d’art », chapitre 2 « Conception des ouvrages d’art », chapitre 4 « Ponceaux », chapitre 5 « Murs » et chapitre 6 « Structures de signalisation d’éclairage et de signaux lumineux ». Voici un résumé des principales modifications.

Chapitre 2 « Conception des ouvrages d’art »
À la section 2.1.3.2 « Hydraulique, C. Protection des fondations, a) Fondation sur sol ou sur pieux », des critères permettant que le dessous des semelles sur pieux des ponceaux et des culées de pont puissent être placés à une distance de 1000 mm du dessous de l’empierrement ont été introduits.

Au tableau 2.8–1 « Choix du type de béton » et à la section 2.8.1.2C « Épaisseur de l’enrobage », des exigences ont été ajoutées pour les tunnels, les murs antibruit, les quais, les stations de pompage et les massifs de fondation préfabriqués.

À la section 2.10.2 « Protection de l’acier de construction », des exigences et des précisions relatives à la métallisation suivie de l’application d’un scellant ou d’une peinture ont été introduites.

Chapitre 4 « Ponceaux »
Une nouvelle figure présentant la hauteur de remblai pour les tuyaux en polyéthylène haute densité (PEHD) à profil fermé a été ajoutée.

Dans les dessins normalisés DN 008, 009, 010, 012 et 013, le détail « Aménagement des extrémités dans l’habitat du poisson » a été ajouté et, dans la même optique, le radier du ponceau et du revêtement en pierre du lit du cours d’eau ont été mis au même niveau.

Chapitre 5 « Murs »
À la section 5.3.2 « Éléments de conception, D. Hauteur maximale du mur », il est précisé que la hauteur maximale du mur comprend la hauteur de la fiche, à l’exception des murs palplanches et des murs avec profilé en acier encastré avec ou sans ancrage, où cette valeur correspond à la hauteur hors sol.

À la section 5.6 « Fiche d’un mur de soutènement », il est précisé que l’utilisation d’isolant n’est pas permise pour les murs, et deux éléments supplémentaires sont ajoutés pour déterminer la profondeur de fiche.

Au dessin normalisé DN 006 « Mur en porte-à-faux en béton armé – Coulé en place ou préfabriqué », l’enrobage des armatures pour les murs en béton préfabriqué ainsi qu’une note précisant que la longueur minimale d'un élément préfabriqué est de 1,5 m ont été ajoutés.

Un nouveau dessin normalisé, le DN 009 « Mur en porte-à faux en béton armé – Préfabriqué, dimensions et armature » a été ajouté pour introduire les exigences concernant les dimensions et l’armature de ce type de mur.

Chapitre 6 « Structures de signalisation d’éclairage et de signaux lumineux »
Au tableau 6.4–1, pour faire suite aux avancées dans le domaine, la structure L4x en acier et les potences de 7,5 m de type F1 ont été retirées, et les structures de type F4 et F5 ont été ajoutées au tableau.

Bonne lecture!

2019 01 22
Version  7.2 du logiciel « Calcul des longueurs de glissière » Tome VIII – Dispositifs de retenue

La version 7.2 du logiciel « Calcul des longueurs de glissière » qui se veut un outil complémentaire au Tome VIII – Dispositifs de retenue de la collection Normes – Ouvrages routiers du Ministère est désormais disponible. Cette nouvelle version inclut l’ensemble des modifications apportées à la section 3.4.5 « Calcul de la longueur de la glissière » du chapitre 3 « Glissières de sécurité – Conception et construction » dans la mise à jour du 30 octobre 2018. D’autres modifications relatives au rendu visuel de chacune des feuilles de calcul ont été apportées. La procédure d’utilisation de cette version du logiciel est également disponible.

Bonne lecture!