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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
Manuel d'évaluation foncière du Québec - Édition modernisée
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Quoi de neuf?

2017 05 31
Nouvelle édition du Manuel de conception des ponceaux

La nouvelle édition datée de mai 2017 du Manuel de conception des ponceaux du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports est maintenant disponible. 

Ce manuel traite de la conception des ponceaux en tenant compte des débits à drainer sur des bassins versants de moins de 25 km2 de superficie, de leurs rendements hydrauliques, de leurs capacités structurales, des méthodes de mise en œuvre, des protections à aménager à leurs extrémités et des méthodes de réfection ultérieure. Il doit être utilisé de concert avec le Tome III – Ouvrages d’art des normes du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports.

Bonne lecture !

2017 04 20
Nouvelle édition du Manuel de conception des systèmes électrotechniques

La nouvelle édition datée d’avril 2017 du Manuel de conception des systèmes électrotechniques du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports est maintenant disponible. 

Ce manuel établit la méthode de préparation d’un projet de systèmes électrotechniques que doivent suivre les concepteurs, en tenant compte des plans types, des devis types et des normes du Ministère. Il constitue l’outil de travail par excellence pour les ingénieurs et techniciens qui travaillent à la conception des systèmes électrotechniques.

Bonne lecture!

2017 04 20
Guide de surveillance – Chantiers d’infrastructures de transport Nouvelle édition

La nouvelle édition du Guide de surveillance – Chantiers d’infrastructures de transport est maintenant disponible et remplace celle de 2015.

L’édition 2017 contient de nombreuses modifications liées aux nouvelles orientations ministérielles en matière de surveillance de chantier de construction. Plusieurs textes concernant les procédures du Ministère, et leur application a été bonifiée.

Les changements réalisés portent notamment sur :

  • l’intégration du chargé d’activités responsable en assurance de la qualité du Ministère (art. 1.1.6);
  • la détermination de l’équipe de l’assurance de la qualité, son rôle et ses responsabilités (art. 1.1.3.1);
  • l’ajustement à la figure 1.1 Environnement de projet pour la surveillance de chantier;
  • la mise à jour de la liste des documents de référence (tableau 1.1 ainsi que les références mentionnées au début des articles);
  • la mise à jour des liens vers le site Web et l’intranet du Ministère (art. 1.5, 3.7, 3.13.1, 4.1.1, 4.5.3, 4.23.1.1, 4.24, annexe 6);
  • la révision de la liste des formulaires utilisés en surveillance (tableau 1.2 et annexe 6);
  • l’ajout de références à la gestion intégrée des documents du Ministère (art. 2.1.1 et 4.1.1);
  • la spécification des activités de gestion des risques (art. 2.1.3, 3.10 et 4.3.1);
  • le remplacement des contrats à tarifs non négociables par les contrats gré à gré en absence de concurrence et l’ajout de précisions concernant leur gestion (art. 2.1.4, 4.23.4 et 4.24.1);
  • l’ajout de la figure 3.1 présentant les étapes à réaliser avant le début des travaux;
  • l’ajustement des tableaux 3.1 et 3.2 concernant les tâches du surveillant (art. 3.4);
  • l’insertion de certaines activités visant les travaux électrotechniques (art. 3.5.6, 5.1.2);
  • l’ajout de la figure 3.3 Étapes de gestion d’une modification;
  • la révision des articles traitant du plan de surveillance (art. 3.15 et 4.3);
  • la modification de la procédure d’évaluation du rendement de l’entrepreneur (art. 4.1.3 et 5.5);
  • l’intégration de précisions concernant le programme de prévention et les actions envers le maître d’œuvre (art. 4.3.2);
  • la révision de l’article 4.5 « Maintien de la circulation et signalisation »;
  • l’insertion de termes « signaleur routier » et « signaleur de chantier » (art. 4.5.2.1 et 4.5.2.2);
  • la révision de l’article « Première réunion de chantier » (art. 4.9.3, tableaux 4.3 et 4.4, annexe 18);
  • le retrait des exigences concernant l’attestation de Revenu Québec;
  • l’intégration de certaines actions liées à l’assurance de la qualité (art. 4.11. et 4.11.2) :
    • contrôle d’éléments fabriqués en usine,
    • calibration et étalonnage,
    • cartes de contrôle statistique de la production d’enrobé,
    • matériaux fournis par le Ministère,
    • vérification de l’appareil de pesée;
  • la bonification de l’article 4.11.4 « Vérification des documents produits par l’entrepreneur » : liste des documents à obtenir (tableau 4.5), traitement des plans et dessins d’atelier;
  • l’ajout d’un article concernant l’autorisation de transport des matériaux (art. 4.11.5.1);
  • la spécification des activités de surveillance des travaux de plantation (art. 4.11.7);
  • l’insertion de certaines précisions à propos de l’avis à l’entrepreneur (art. 4.12);
  • le déplacement du texte de l’annexe 9 concernant l’utilisation du formulaire « Mémo d’assurance de la qualité (V-0112) à l’article 4.13;
  • l’ajustement de la figure 4.4 Cheminement du mémo d’assurance de la qualité;
  • l’ajout d’actions à entreprendre lors d’une plainte ou d’une demande d’usagers et de riverains (art. 4.15.1);
  • le changement des titres des sections sur le processus de la gestion des avenants régulier (art. 4.23.1 et figure 4.6.1) et le processus de la gestion des avenants modifié (art. 4.23.2 et figure 4.6.2);
  • l’ajout de la figure 5.1 Étapes de fermeture à réaliser par le surveillant;
  • la séparation des étapes de l’inspection et de la réception des travaux (art. 5.1 et 5.2);
  • le retrait des articles traitant du rapport d’assurance de la qualité et les plans « Final de conception » puisqu’ils sont liés à d’autres mandats;
  • le retrait des délais de livraison de biens livrables pour que ces derniers soient déterminés selon les besoins du projet au mandat du surveillant (art. 5.6, 5.7 et 5.8);
  • le remplacement des étapes de préparation des plans de statut « Tel que construit » par la référence au Guide de réalisation de plans d’infrastructures de transport (art. 5.7);
  • la révision de la section sur les documents à remettre à la fin des travaux de surveillance et le classement selon l’avancement des travaux (art. 5.8);
  • le retrait du délai de convocation de la réunion de fermeture (art. 5.9);
  • la mise à jour de plusieurs annexes :
    • annexe 2 – retrait de l’exigence d’obtenir la permission d’accès à une propriété, étant donné que ce sujet relève de la responsabilité des centres de services du Ministère et non du surveillant,
    • annexe 3 – les activités prévues au journal de chantier sont celles qui doivent être réalisées sur le chantier. Les activités de surveillance au bureau (par exemple, la vérification des documents fournis) sont déplacées dans le plan de surveillance;
    • annexe 4 – harmonisation avec les lois en vigueur,
    • annexe 6 – intégration des formulaires de la Direction générale des structures ainsi que les formulaires V-2175 et V-3136, retrait des formulaires V-0799, V-2376, V-2377 et V-3168, mise à jour de tous les autres formulaires,
    • toutes les lettres types – harmonisation avec la version publiée sur le site Web du Ministère,
    • annexe 9 – bonification de la méthodologie d’utilisation du formulaire V-1193, remplacement du terme « raison sociale » par « nom de l’entrepreneur »,
    • annexe 10 – modification de la lettre d’accusé de réception proposant une rencontre,
    • annexe 11 – les lettres de l’annexe 11 ont été révisées afin de séparer les activités d’inspection et de réception des travaux,
    • ajout de l’annexe 18 « Exemple du compte rendu de la première réunion de chantier »,
    • ajout de l’annexe 19 « Avis à NAV Canada – Travaux explosifs ».

Afin de faciliter le repérage des modifications apportées à ces documents, un repère vertical est placé en marge du texte qui a été modifié, alors qu’un repère horizontal indique un retrait.

Nous invitons tous les utilisateurs du guide à continuer de transmettre leurs commentaires afin d’assurer l’amélioration continue de l’ouvrage.

Bonne lecture!

2017 04 20
Guide de contrôle de la qualité du béton, édition 2017

La nouvelle édition du Guide de contrôle de la qualité du béton est maintenant disponible et remplace celle de 2016.

L’édition 2017 du guide contient de nombreuses modifications liées aux activités d’assurance de la qualité du béton, des coulis cimentaires et des éléments en béton préfabriqués en usine.

Les changements réalisés sont, notamment :

  • l’harmonisation avec la version en vigueur des normes et du Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation du Ministère;
  • l’arrimage avec la version en vigueur de la norme CSA A23.1/A23.2;
  • l’intégration des explications concernant l’importance du pourcentage de fragmentation des granulats utilisés pour la construction de chaussées en béton;
  • l’insertion de la nouvelle exigence du Ministère concernant l’utilisation de l’eau recyclée;
  • plusieurs précisions sur la surveillance de la fabrication des éléments en béton en usine;
  • l’intégration des explications et la mise à jour des exigences concernant l’essai de convenance;
  • l’ajout des spécifications à propos des échantillons de référence pour les murs de soutènement;
  • la modification du délai maximal entre le malaxage initial et le déchargement complet du béton pour les éléments préfabriqués en usine;
  • l’ajout des exigences liées à la correction des surfaces des éléments précontraints.

Bonne lecture!

2017 04 20
Guide de contrôle de la qualité des enrobés à chaud, édition 2017

L’édition 2017 du Guide de contrôle de la qualité des enrobés à chaud produite par la Direction de la gestion des projets routiers du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports est maintenant disponible aux Publications du Québec.

Les principales modifications apportées à cette édition sont :

  • l’ajout d’une annexe décrivant certaines activités d’assurance de la qualité des enrobés mettant à contribution des techniques statistiques;
  • différents ajustements relatifs aux changements apportés à la norme 4202 « Enrobés à chaud formulés selon la méthode de formulation du Laboratoire des chaussées », notamment de nouvelles exigences concernant les matériaux recyclés;
  • des précisions additionnelles au sujet des cartes de contrôle statistiques et des rapports d’essai de contrôle de production à discuter lors de la rencontre annuelle avec l’entrepreneur (la centrale d’enrobage);
  • des précisions additionnelles au sujet de l’échantillonnage des liants d’imprégnation et d’accrochage, et de la nouvelle exigence concernant la preuve de la calibration de l’épandeuse à liants;
  • l’ajout d’exemples de vérification des chevauchements de classes granulaires et d’exemples de présentation de formules de mélanges pour couvrir les cas d’enrobés contenant des matériaux recyclés;
  • l’ajout d’une annexe sur la marche à suivre en présence de non-conformités sur les cartes de contrôle statistiques de la production d’enrobés.

Rappelons que ce guide contient des précisions, des instructions et des outils visant à aider le représentant du surveillant responsable du contrôle de la qualité ainsi que le surveillant dans la réalisation de leurs tâches respectives.

Bonne lecture!

2017 04 20
Guide de contrôle de la qualité des sols et granulats, édition 2017

L’édition 2017 du Guide de contrôle de la qualité des sols et des granulats produite par la Direction de la gestion des projets routiers du ministère des Transports, Mobilité durable et Électrification des transports est maintenant disponible aux Publications du Québec.

Les principales modifications apportées à cette édition sont :

  • la refonte du chapitre 7 concernant le journal du contrôle en chantier;
  • l’ajout d’une annexe sur l’échantillonnage in situ des matériaux granulaires de fondation et de sous-fondation.

Rappelons que ce guide contient des précisions, des instructions et des outils visant à aider le représentant du surveillant responsable du contrôle de la qualité ainsi que le surveillant dans la réalisation de leurs tâches respectives.

Bonne lecture!