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Signalisation – Sentiers de véhicule hors route

 

Édition 2016
Modifications apportées



   Pages liminaires
   Table des matières

1.   Dispositions générales
2.   Prescription
3.   Danger
4.   Travaux
5.   Indication
6.   Signaux lumineux

   Annexe
   Dessins normalisés

   Document global


Répertoire des dispositifs de signalisation routière au Québec


Résumé

Ce document présente l’ensemble des normes du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports relatives à la signalisation des sentiers de véhicule hors route.

Ces normes, qui revêtent un caractère obligatoire en vertu de l’article 14.2 de la Loi sur les véhicules hors route, ont pour but d’établir les exigences en matière de fabrication et d’installation de panneaux de signalisation des sentiers de véhicule hors route (VHR). Elles ont été élaborées en collaboration avec la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et la Fédération québécoise des clubs quads (FQCQ). Elles permettront d’uniformiser la signalisation de ces sentiers afin d’en faciliter la compréhension, d’accroître la sécurité des utilisateurs de VHR et de faciliter leur circulation sur les parcours qui leur sont réservés ou qu’ils doivent partager avec d’autres catégories d’usagers.

Le présent document est un outil de travail complet, indispensable aux personnes responsables de l’installation et de l’entretien de la signalisation des sentiers de véhicule hors route, tant au Ministère que dans les municipalités et organismes concernés. Il s’adresse également aux adeptes du VHR désireux de parfaire leurs connaissances en cette matière.