Guide d’assurance de la qualité – Sols et matériaux granulaires, édition 2023 
Avril 2023
Formulaires à télécharger (MTMD)
Résumé
Le Guide d’assurance de la qualité – Sols et matériaux granulaires est destiné aux intervenants en assurance de la qualité et aux surveillants du ministère des Transports et de la Mobilité durable ou à ses mandataires, de même qu’aux entrepreneurs. Il a été élaboré en vue de fournir l’information nécessaire au personnel qui assure le respect des clauses contractuelles du Ministère en ce qui concerne les sols et les matériaux granulaires utilisés dans les infrastructures routières.
Le guide décrit les activités d’assurance de la qualité et de contrôle interne (entrepreneur) et externe (Ministère) réalisées dans le but d’assurer que les sols et les matériaux granulaires satisfont aux exigences des plans et devis.
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