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Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2016

Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2015

 



   Lexique


   Pages liminaires
   Table des matières

   Partie 1 - Cahier des charges

1.   Généralités
2.   Soumission et interprétation du contrat
3.   Formation et esprit du contrat
4.   Assurance de la qualité
5.   Surveillance des travaux
6.   Obligations et responsabilités de l'entrepreneur
7.   Exécution des travaux
8.   Mesurages, paiements et retenues
9.   Résiliation du contrat


   Partie 2 - Devis généraux

10.   Organisation de chantier, locaux de chantier...
11.   Terrassements
12.   Fondations de chaussée
13.   Revêtement de chaussée en enrobé
14.   Revêtement de chaussée en béton
15.   Ouvrages d’art
16.   Signalisation et systèmes électrotechniques
17.   Signalisation horizontale
18.   Éléments de sécurité
19.   Aménagement paysager

   Partie 3 - Documents de référence

   Liste des documents de référence et des cours de formation
   Liste des normes du Ministère
   Liste des méthodes d’essai du Ministère

  

Document global


Résumé

Le Cahier des charges et devis généraux – Infrastructures routières – Construction et réparation, édition 2016 définit les droits, obligations et responsabilités du ministère des Transports du Québec et de l’entrepreneur dans le cadre d’un contrat de construction d’infrastructures routières attribué conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics.

Ce Cahier des charges et devis généraux fait partie intégrante des contrats de construction, de réparation et de réfection d’infrastructures routières du Ministère. Il comprend trois parties: le «Cahier des charges», les «Devis généraux» et les «Documents de référence». Toutes les clauses s’appliquent quand la nature de leurs exigences concerne les travaux, et cela, à moins qu’un addenda ou que les plans et devis ne modifient la portée de certaines d’entre elles.