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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
Manuel d'évaluation foncière du Québec - Édition modernisée
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Partie 5A - Proportion médiane

 


Note importante à l’intention de tout utilisateur de l’édition de 2020
L’édition de 2020 du Manuel d’évaluation foncière du Québec constitue un projet. Les modifications qu'elle contient n'ont pas fait l’objet d’un avis ministériel de mise à jour à la Gazette officielle du Québec. Il importe donc de retenir que les nouvelles règles et consignes exposées dans cette édition n’ont aucun caractère officiel ni obligatoire, et ce, tant qu’un tel avis n’aura pas été publié. La diffusion anticipée de cette édition ne vise qu’à informer le lecteur des modifications envisagées et probables. On ne doit en aucun cas tenir pour acquis que son contenu sera effectivement prescrit.


   Table des matières

   Introduction

Chapitre 1   Nature et raison d’être de la méthodologie en usage

Chapitre 2   Élaboration du fichier de la proportion médiane

Chapitre 3   Données générales

Chapitre 4   Rapport sur les ventes exclues et sur la fiabilité de la proportion médiane

Chapitre 5   Renseignements sur les ventes à considérer

Chapitre 6   Renseignements sur les ventes incluses à la liste de base

Chapitre 7   Analyse des données

Chapitre 8   Établissement des résultats

Chapitre 9   Répertoire des renseignements relatifs à la proportion médiane














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