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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
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Partie 3E - Évaluation par la méthode du coût

 


Note importante à l’intention de tout utilisateur de l’édition de 2020
L’édition de 2020 du Manuel d’évaluation foncière du Québec constitue un projet. Les modifications qu'elle contient n'ont pas fait l’objet d’un avis ministériel de mise à jour à la Gazette officielle du Québec. Il importe donc de retenir que les nouvelles règles et consignes exposées dans cette édition n’ont aucun caractère officiel ni obligatoire, et ce, tant qu’un tel avis n’aura pas été publié. La diffusion anticipée de cette édition ne vise qu’à informer le lecteur des modifications envisagées et probables. On ne doit en aucun cas tenir pour acquis que son contenu sera effectivement prescrit.


   Table des matières

   Introduction

Chapitre 1   Principes et modalités générales d’application de la méthode du coût

Chapitre 2   Application de la méthode du coût aux bâtiments résidentiels

Chapitre 3   Application de la méthode du coût aux bâtiments multirésidentiels

Chapitre 4   Application de la méthode du coût aux bâtiments agricoles

Chapitre 5   Application de la méthode du coût aux bâtiments non résidentiels

Annexe 1   Barème des coûts unitaires applicable aux bâtiments résidentiels (format liste)

Annexe 2   Barème des coûts unitaires applicable aux bâtiments multirésidentiels typiques (format liste)

Annexe 3   Barème des coûts unitaires applicable aux bâtiments multirésidentiels atypiques (format liste)

Annexe 4   Barème des coûts unitaires applicable aux bâtiments agricoles (format liste)

Annexe 5   Barème des coûts unitaires applicable aux bâtiments non résidentiels (format liste)

Annexe 6   Bulletin annuel des facteurs de rajustement au coût de base














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