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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
Manuel d'évaluation foncière du Québec - Édition modernisée
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Partie 2B - Système d'information géographique

 


Note importante à l’intention de tout utilisateur de l’édition de 2020
L’édition de 2020 du Manuel d’évaluation foncière du Québec constitue un projet. Les modifications qu'elle contient n'ont pas fait l’objet d’un avis ministériel de mise à jour à la Gazette officielle du Québec. Il importe donc de retenir que les nouvelles règles et consignes exposées dans cette édition n’ont aucun caractère officiel ni obligatoire, et ce, tant qu’un tel avis n’aura pas été publié. La diffusion anticipée de cette édition ne vise qu’à informer le lecteur des modifications envisagées et probables. On ne doit en aucun cas tenir pour acquis que son contenu sera effectivement prescrit.


   Table des matières

   Introduction

Chapitre 1   Constitution d’un SIG

Chapitre 2   Renseignements géographiques sur le cadastre

Chapitre 3   Renseignements géographiques relatifs aux unités d’évaluation

Chapitre 4   Renseignements géographiques sur les unités de voisinage

Chapitre 5   Renseignements géographiques relatifs aux entités administratives

Chapitre 6   Renseignements géographiques servant de repères

Chapitre 7   Renseignements géographiques additionnels

Chapitre 8   Métadonnées générales

Chapitre 9   Tenue à jour, synchronisation et historique

Chapitre 10   Présentation publique des renseignements contenus dans le système d’information géographique

Chapitre 11   Consultation des renseignements contenus dans le système d’information géographique

Chapitre 12   Répertoire des renseignements du SIG

Annexe 1   Liste des municipalités dont la rénovation cadastrale n’est pas complétée à au moins 80%













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