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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2006
Manuel d'évaluation foncière du Québec - Édition modernisée
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À propos du Manuel


Présentée selon une structure complètement renouvelée par rapport aux versions antérieures, l’édition modernisée du Manuel d’évaluation foncière du Québec (MEFQ) s’adresse principalement aux évaluateurs agréés et à leurs collaborateurs œuvrant en évaluation foncière municipale au Québec. Ayant pour fonction principale d’encadrer l’application du processus prescrit de confection et de tenue à jour des rôles d’évaluation foncière, ce manuel documente officiellement l’application des dispositions législatives et réglementaires qui régissent les pratiques en cette matière.

Révisé pour satisfaire les besoins modernes, il est adapté aux nouvelles réalités technologiques et professionnelles. Ainsi, outre l’explication de la méthodologie inhérente au processus visé, ce manuel répertorie tous les renseignements prescrits par la réglementation en vigueur, ainsi que les attributs qui doivent caractériser chacun d’entre eux, aux fins de toute transmission électronique à quiconque a le droit de les obtenir.

En actualisant l’accessibilité aux renseignements, aux consignes et aux règles normatives, le MEFQ continue d’être le principal vecteur de diffusion des connaissances relatives à l’évaluation foncière municipale au Québec. Bien que restructuré dans son contenu et distribué au moyen d’une bibliothèque virtuelle, cet ouvrage est le fruit des travaux de recherche, de développement et de rédaction accomplis par de nombreuses personnes et organisations qui y ont contribué depuis 1972, année où le Ministère avait été mandaté pour élaborer la version initiale du Manuel d’évaluation foncière du Québec. Nous adressons donc nos plus sincères remerciements et exprimons notre grande reconnaissance envers :

  • les pionniers du MEFQ, soient ceux qui ont d’abord posé les premiers jalons de cet ouvrage et en ont ensuite élaboré la première version, laquelle a formé la base solide sur laquelle s’appuie toujours le système québécois d’évaluation foncière municipale;
  • les employés de la Direction de l’évaluation foncière du Ministère qui, au fil des ans, ont contribué à développer le MEFQ et à assurer le rayonnement de cet ouvrage de référence dans l’ensemble des pratiques d’évaluation foncière;
  • les regroupements professionnels que sont l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec, l’Association des évaluateurs municipaux du Québec et l’Association des techniciens en évaluation foncière du Québec, lesquels ont appuyé leurs membres dans l’utilisation du MEFQ et dans la formation afférente;
  • les membres des divers comités d’orientation ou de révision qui ont contribué bénévolement à bonifier significativement les développements proposés par le Ministère pour insertion au MEFQ;
  • les mandataires provenant du milieu universitaire qui ont accompagné les représentants du Ministère dans les recherches et les réflexions ayant conduit à l’élaboration de textes et d’exemples visant la meilleure compréhension possible des concepts et façons de faire exposés au MEFQ;
  • les spécialistes ou fournisseurs de services informatiques qui ont contribué à faire évoluer l’application du MEFQ, par l’utilisation efficace des technologies modernes de traitement de l’information;
  • les organisations qui ont gracieusement fourni des données servant à expérimenter des outils de collecte de renseignements, d’analyse et de calcul figurant au MEFQ;
  • les autorités municipales qui ont investi les ressources humaines, technologiques et financières qui étaient nécessaires pour réussir, dans leur milieu respectif, l’implantation et l’application efficace du contenu du MEFQ;
  • les praticiens qui ont contribué à bonifier le MEFQ en signalant, par différents moyens, les corrections ou améliorations pouvant y être apportées, afin que cet ouvrage de référence remplisse sa mission le plus adéquatement possible.

Enfin, le MEFQ est périodiquement mis à jour pour adapter les pratiques d’évaluation municipale aux changements d’ordre législatif, réglementaire ou méthodologique. Tel que le prévoit la Loi sur la fiscalité municipale, toute mise à jour du présent manuel ne prend effet qu’après avoir fait l’objet d’un avis ministériel dans la Gazette officielle du Québec.

Les trois documents ci-dessous permettent de mieux saisir la mission du MEFQ dans le contexte moderne et d’initier l’utilisateur de cet ouvrage aux éléments novateurs qui caractérisent cette nouvelle édition.

Direction générale de la fiscalité et de l’évaluation foncière
Ministère des Affaires municipales,
des Régions et de l’Occupation du territoire
Gouvernement du Québec

Mission du Manuel d’évaluation foncière du Québec dans le contexte moderne Fichier PDF. (224 ko)


Éléments facilitant l’utilisation de l’édition modernisée du MEFQ Fichier PDF. (1007 ko)


L'édition modernisée du MEFQ : comment s'y retrouver? Fichier PDF. (1037 ko)